Souvent lorsque vous souhaitez faire profiter un neveu ou une nièce d’un héritage ou d’une donation, l’imposition devient vite énorme. Mais ce n’est pas pour autant une fatalité. Découvrez comment faire pour contourner la lourde fiscalité qui en incombe.
Rappelons que le fisc applique un abattement de 7 967 euros par héritier. Au-delà de cet abattement, c’est un taux de 55% qui s’applique ! Voici ces solutions qui s’offrent à vous (et en plus sans impôt) pour la succession, et dons aux neveux et nièces. Décryptage.
Succession dons aux neveux et nièces : solutions (sans impôt)
En effet, si vous vous y prenez correctement, il est possible d’éviter plusieurs dizaines de milliers d’euros d’impôts pour les fameux droits de succession.
“Sur le plan civil, indique Nathalie Couzigou-Suhas, notaire à Paris, il n’a pas d’héritiers à réserve. Sauf s’il est marié : son conjoint est alors réservataire et a droit à un quart de tous ses biens. Mais il peut donc donner à ses neveux, et même privilégier ses neveux préférés sur les autres.”
“Un oncle ou une tante peut donner à chacun de ses neveux 7.967 euros tous les 15 ans, que ce soit en argent, en logement…”, rappelle avant tout la spécialiste.
“Une personne, jusqu’à 80 ans, qui n’a pas d’enfant, peut effectivement donner à ses neveux et nièces, dès lors qu’ils ont plus de 18 ans, 31.865 euros en espèces tous les 15 ans”, explique l’un des experts du “Grand rendez-vous de l’épargne” (Capital / Radio Patrimoine) à François – qui n’a pas d’enfant mais deux neveux qu’il souhaite avantager financièrement.
Il veut à tout prix pouvoir éviter les lourdes fiscalités. Au total, lui résume Nathalie Couzigou-Suhas, « ce sont près de 40.000 euros qu’il peut donner à chacun de ses neveux, sans qu’ils n’aient à s’acquitter d’aucuns droits de donation« ; Outre les éventuels présents d’usage offerts au cours d’un événement particulier (Anniversaire, mariage, remise de diplôme…).
Toutefois, ces présents devraient être proportionnels aux revenus et au patrimoine du donateur.
Gare à ce petit détail !
Si les présents d’usage échappent à l’impôt, les donations doivent absolument être notifiées dans un testament pour garantir “que les dons sont faits hors part”, prévient la spécialiste.
Sans cet acte, conclut-elle, “si François donne 30.000 euros à ses neveux, les autres neveux successibles auront le droit de prélever cette somme sur la succession”.