De nombreux Français possèdent des biens qui peuvent être transmis à des héritiers. Ensuite, ces derniers auront quelques options disponibles.
Taxation des plus-values sur les biens hérités : comment se calcule-t-elle ?
Si quelqu’un préfère en faire sa résidence principale ou secondaire, beaucoup envisagent également de la revendre pour obtenir des liquidités. Bien sûr, cela inclut aussi la responsabilité envers les autorités fiscales. Toutefois, des règles fiscales particulières s’appliquent aux immeubles reçus après succession.
La revente de biens immobiliers par succession se soumet toujours à l’impôt sur les plus-values. On calcule donc les droits de licence en fonction de la différence entre le prix d’achat d’origine et le prix de vente au détail. Cependant, certaines règles spéciales s’appliquent.
En effet, on ne prend pas en compte le prix d’achat affiché au moment où le parent a acheté le bien. Au lieu de cela, la valeur (valeur marchande) utilisée pour déterminer les droits de succession est utilisée comme base. Ainsi, pour connaître le montant de l’impôt, vous devez utiliser le taux progressif sur le revenu majoré de la cotisation sociale actuelle de 17,2 %. En revanche, si vous surestimez la capitalisation boursière, les droits de succession augmenteront même si la plus-value diminue, alors soyez prudent. Sinon, la sous-évaluation entraînera des taxes plus élevées après la revente.
Des abattements possibles
Si les héritiers décident de vendre les biens reçus de leurs parents, ils pourront envisager certaines déductions pour réduire la charge fiscale associée à la transaction. Les enfants et descendants directs (familles) peuvent notamment bénéficier de l’abattement linéaire de 100 000 €.
De plus, on accorde l’exonération totale de l’impôt sur les plus-values après 21 ans de détention à compter de la date de réception du bien par l’héritier. Ensuite, les cotisations sociales sont exonérées après 30 ans d’emprisonnement.
Cependant, les héritiers doivent savoir qu’ils peuvent déduire le coût des gains en capital de la revente du bien. Il s’agit bien entendu des obligations successorales et déclaratives (les frais de notaire) liées à la valeur du bien concerné.