Tous les conducteurs sont tenus d’apporter les papiers de leur véhicule quand ils prennent le volant. Mais de quels papiers s’agit-il ? Qu’est-ce qu’ils encourent s’ils les oublient ? On va vous éclairer !
Les papiers du véhicule
Si vous sortez en voiture, les forces de l’ordre telles que la police ou la gendarmerie peuvent vous arrêter à tout moment. Ce, afin de faire un contrôle routier auquel vous devez obtempérer. C’est un contrôle de routine et vous n’avez qu’à présenter les papiers suivants :
- Le permis de conduire ;
- La carte grise du véhicule ;
- L’attestation d’assurance ;
- La vignette du contrôle technique, apposée sur le pare-brise pour les véhicules de plus de 4 ans.
Si votre véhicule est équipé d’un antidémarrage éthylométrique approuvé, vous devrez également fournir une documentation supplémentaire prouvant son installation et son bon fonctionnement.
Les documents provisoires pouvant remplacer vos papiers
Pour éviter les amendes, vous pouvez apporter un document temporaire avec vous. Par exemple, si vous venez de passer votre examen de permis de conduire et qu’il n’a pas encore été délivré. Il s’agit d’un certificat de test qui doit contenir des mentions affirmatives.
Pareil pour la carte grise. Surtout si ce n’est pas la vôtre. Alternativement, vous pouvez présenter un certificat d’immatriculation provisoire pendant le contrôle routier. De plus, toutes ces règles s’appliquent aux petits véhicules, particuliers et utilitaires.
Enfin, vous devrez présenter tous les documents liés au véhicule que vous conduisez sous forme papier lors du contrôle technique. Effectivement, vous ne pouvez pas les remplacer par une version électronique.
Les amendes en cas d’oubli
Le défaut de soumettre les papiers entraînera une amende. À noter que son montant dépend du type de document.
- L’oubli ou la non-possession du permis de conduire est un délit de première classe passible d’une amende de 38 €. Après cela, vous aurez cinq jours pour montrer votre permis de conduire à la police ou à la gendarmerie. N’oubliez pas que les amendes peuvent aller jusqu’à 750 €.
- Les mêmes règles s’appliquent aux cartes grises et aux documents EAD que pour les permis de conduire.
- Si vous n’avez pas d’attestation d’assurance, l’amende est de 150 € et vous devez présenter le document manquant dans les 5 jours.
- Si le véhicule n’a pas d’autocollant de contrôle technique sur le pare-brise, le propriétaire se verra infliger une amende de 90 €, pouvant atteindre 135 € s’il n’est pas payé dans les 15 jours.