Clause bénéficiaire : ces pièges à éviter pour les titulaires d’un contrat d’assurance vie. On vous décrypte tout dans les lignes qui suivent…
Prenez garde, chaque mot a son importance dans une clause bénéficiaire : ces pièges à éviter pour les titulaires d’un contrat d’assurance vie. Explications.
Les points essentiels sur lesquels il faut s’attarder.
La « clause bénéficiaire », c’est par définition, la « disposition dans un contrat d’assurance vie qui désigne la ou les personnes bénéficiaires de l’épargne accumulée, en cas de décès de l’assuré ».
Tout titulaire d’un contrat d’assurance vie sait généralement combien il est important de soigner la rédaction de leur clause bénéficiaire.
Les experts en la matière rappellent régulièrement qu’il est essentiel d’être le plus précis possible dans la désignation afin d’éviter les confusions ou encore les difficultés d’identification. Il est préférable de préciser les coordonnées des bénéficiaires.
Un autre point plus technique est souvent relégué au second plan. Il s’agit de la représentation prévue par le droit des successions.
Quelques exemples pour mieux comprendre la clause bénéficiaire.
Prenons par exemple le cas d’une personne qui meurt alors que l’un de ses enfants est lui-même déjà décédé.
Les petits-enfants issus de cet enfant prédécédé ont alors droit à la part qu’aurait touchée leur parent s’il était encore en vie. Le terme adéquat ici est : « souche ».
La représentation ne se présume pas en assurance vie. Prenons cette fois le cas d’un assuré ayant 3 enfants (Jean, Pierre et Paul) désignés bénéficiaires d’un contrat via la simple mention « mes enfants ».
A la mort de leur père, Jean, Pierre et Paul se partageront légitimement le capital par tiers. Imaginons que Paul décède avant son père.
À la mort de celui-ci, le capital du contrat va être réparti entre les enfants encore en vie (Jean et Pierre). Dans ce cas de figure, la descendance éventuelle de Paul n’aura aucun droit sur ce capital.
Si vous avez un contrat et que vous souhaitez attribuer un capital à chaque souche (en cas de prédécès de l’un de vos enfants), prenez soin de bien préciser dans la rédaction de la clause bénéficiaire « mes enfants vivants ou représentés ».